Vous avez souscrit un prêt immobilier à deux pour acheter la maison de vos rêves, mais l’un de vous ne veut plus faire parti de l’aventure, et s’est désisté ? C’est ce qu’on appelle : la désolidarisation de crédit immobilier.

Que vous soyez marié ou juste conjoint, vous êtes tous les deux responsables du paiement vos redevances envers la banque aux échéances, afin de rembourser la totalité de votre crédit immobilier, ainsi que les intérêts. En cas de divorce ou de rupture, une désolidarisation est possible, mais comment cela se passe réellement ? Qui sera responsable de rembourser cet empreint immobilier ?

En quoi consiste la désolidarisation d’un crédit immobilier ?

Lorsque vous êtes marié et que vous prenez un crédit immobilier, la banque vous considère comme tous les deux solidaires envers celui-ci. En cas de divorce, vous devez impérativement vous désolidariser officiellement, pour éviter que la banque vous oblige à payer la totalité de l’emprunt.

Mais comment faire ce type de démarches pour se désolidariser de cet empreint ? Trois cas de figures peuvent se présenter en cas de désolidarisation, c’est ce que nous allons voir dans cette partie de l’article.

La désolidarisation à l’amiable

Un des deux ex-conjoints peut se porter garant pour la totalité du crédit immobilier souscrit. Celui-ci devra impérativement rembourser la totalité de cet empreint à la banque, aux dates convenues. Mais cette procédure est souvent mal vue par les banques.

  • Les banques sont souvent réticentes à accepter ce type de démarche, car cela comporte un risque, la banque ne pourra plus compter que sur un des deux époux pour venir à bout des dettes communes.
  • Dans le cas où la banque rejette cette offre, les deux personnes en question, pourront toujours faire appel à un notaire, qui témoignera sur papier de leur désolidarisation.

L’attribution du bien immobilier à l’un des ex-conjoints

Dans certains cas, le tribunal peut se charger de décerner le bien immobilier à l’un des deux emprunteurs. L’avantage c’est que l’un des deux pourra jouir du logement seul, tant dis que l’autre sera dans l’obligation de quitter les lieux. L’occupant du logement devra donc se porter garant pour rembourser la totalité du prêt immobilier, et donc payer la totalité de la somme restant à la banque en question, selon les dates prévues.

La vente du logement

Ce cas est le plus fréquent en cas de désolidarisation d’un crédit immobilier de deux ex-époux ou ex-conjoints.

  • Les deux emprunteurs se mettront d’accord pour vendre le logement, et utiliseront cette argent pour rembourser la totalité du prêt immobilier.
  • Dans le cas où la somme réunie, après la vente, est insuffisante pour payer le crédit immobilier, les deux ex-époux devront cotiser à parts égales pour payer la différence.
  • Mais cette démarche expose à des pénalités, c’est à dire des frais supplémentaires à payer à la banque pour venir à bout de ce crédit immobilier. Ce qui représente un pourcentage de 3% du montant restant redevable à la banque.

Est-ce que la désolidarisation impacte l’assurance du crédit immobilier ?

Un assurance du crédit immobilier permet de couvrir votre prêt immobilier, c’est à dire que l’assureur se porte garant de payer vos cotisations dans le délai imparti, si vous êtes malade, si vous décédez ou êtes en situation d’insolvabilité.

La loi ne vous oblige en aucun cas à souscrire à ce type de contrats d’assurance, mais la banque l’exige pour assurer ses arrières. Le prix de l’assurance de crédit immobilier souscrite peut augmenter éventuellement pour l’attributaire du bien immobilier lors d’un désolidarisation.

Dans le cas où les deux époux ont souscrit une assurance emprunteur à 100%, celle-ci est souvent l’offre la plus chère et la plus avantageuse, et donc ne sera pas impacté par la désolidarisation, et donc le prix ne changera pas.